MARQUE et LOGO

«  Univers d’essences »  est une ® Marque déposée dont le Logo l’est également. 

Cette Marque et ce Logo sont ainsi protégés par le Droit de la Propriété Industrielle, qui interdit à toute personne physique ou morale, autre que le propriétaire, de reproduire ou d’utiliser cette Marque et ce Logo.

TEXTES PRESENTES SUR CE SITE INTERNET

Toute reproduction partielle ou intégrale est strictement interdite. Toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. 

NOMS DE DOMAINES

Les noms de domaines français et étrangers rattachés à cette Marque sont également déposés et protégés.